Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE L’ASSOCIATION SAINT-JOSEPH LE 3.ND

Adresse : 3, rue des Missionnaires – 78000 Versailles
Tél. : 01 78 52 44 40
Site internet : www.le3nd.fr
Courriel : contact@le3nd.fr

1. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités d’inscription et de participation aux activités (cours, stages, ateliers, conférences, etc.) proposées par l’Association Saint-Joseph Le 3.ND, dénommée ci-après "le 3.ND". Elles s’appliquent à toute personne souhaitant s’inscrire à une ou plusieurs activités du 3.ND.

2. MODALITÉS D’INSCRIPTION

2.1. Inscription tout au long de l’année
Les inscriptions sont ouvertes toute l’année, sous réserve de disponibilité.

2.2. Procédure d’inscription
L’inscription se fait par le remplissage d’un formulaire papier ou en ligne. Pour les mineurs, le 3.ND décline toute responsabilité concernant leur arrivée et leur départ.

Le formulaire doit comporter :

• Le nom de l’activité choisie

• L’enseignant préféré

• Les créneaux souhaités (premier et deuxième choix)

Documents à fournir :

• Charte du Centre Culturel et Règlement Intérieur signés

• Paiement des frais d’adhésion et des activités

2.3. Modalités de paiement
L’adhésion annuelle est obligatoire (40 € par personne, 25 € à partir de la deuxième personne d’une même famille). Le paiement s’effectue par virement, carte bancaire (HelloAsso) ou chèque.

Les frais d’activités peuvent être réglés :

a/ Par virement bancaire :

                Titulaire du compte : ASJ Le 3.ND   BIC : SOGEFRPP  IBAN : FR76 3000 3022 1000 0503 6887 06

b/ Par carte bancaire via HelloAsso sur: 3.ND - 2026-2027 - Association Saint Joseph 78

c/ En une ou trois fois par chèque (encaissés en septembre, octobre et novembre), à l'ordre de ASJ 3.ND. Les trois chèques doivent nous être donnés à l'inscription.

Une année commencée (plus d’un cours suivi) est due en totalité.

3. TARIFS ET RÉDUCTIONS

Les tarifs sont annuels sauf mention contraire. Une réduction de 10 % s’applique à partir de la deuxième activité la moins chère et pour les activités d’un deuxième, troisième... membre d’une même famille (sur les cours les moins chers).

4. CONDITIONS DE PARTICIPATION

Les activités ont lieu hors vacances scolaires, jours fériés et Pont de l'Ascension, sauf exception. Un nombre minimum de participants est requis pour maintenir une activité. Nous avons un engagement envers nos professeurs et de ce fait ne prenons que des inscriptions à l'année. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de modifier tout cours qui n'atteindrait pas un nombre minimum de participants pour qu'il soit viable.

5. HORAIRES DU SECRÉTARIAT

Le secrétariat du 3.ND est ouvert aux horaires suivants :

• Lundi : 9h00 - 12h00 / 14h00 - 18h00

• Mardi : 9h00 - 12h00 / 14h00 - 18h00

• Mercredi : 9h00 - 13h00 / 14h00 - 18h00

• Jeudi : 9h00 - 12h00 / 14h00 - 18h00

• Vendredi : 14h00 - 17h00 (fermeture le matin)

• Samedi : 9h00 - 13h00

6. MESURES EN CAS DE CONFINEMENT

En cas de confinement, les activités seront maintenues en distanciel. Aucune demande de remboursement ne sera acceptée pour les cours en visioconférence.

7. RESPONSABILITÉ ET ASSURANCES

Le 3.ND décline toute responsabilité pour les mineurs avant et après les cours. Les adhérents doivent disposer d’une assurance Responsabilité Civile.

8. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Le 3.ND se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Toute modification sera communiquée aux adhérents.

L’inscription vaut acceptation de ces conditions par l’adhérent.